• La SEC abandonne plusieurs projets majeurs de régulation des cryptomonnaies, dont la Custody Rule et la règle 3b-16. Elle allège ainsi les contraintes sur l’industrie crypto.
  • Ce revirement marque la fin de l’approche répressive de l’ère Gensler. Il ravive aussi l’espoir d’une régulation plus claire et favorable à l’innovation.

La SEC américaine a officiellement abandonné plusieurs propositions phares introduites sous le mandat de Gary Gensler . Elle a ainsi marqué un tournant majeur dans la régulation des cryptomonnaies. D’après un post publié sur X par Eleanor Terrett (FOX Business), les mesures retirées incluent la controversée Custody Rule et la règle 3b-16. Est-ce une victoire décisive pour l’écosystème crypto ?

Toggle
  • Réglementation crypto aux États-Unis : retrait de la Custody Rule et d’autres mesures clés
  • SEC abandonne les projets de régulation des cryptomonnaies : Vers une régulation plus ouverte ?

Réglementation crypto aux États-Unis : retrait de la Custody Rule et d’autres mesures clés

Selon Eleanor Terrett , la SEC a retiré des propositions qui visaient à encadrer plus strictement les activités liées aux cryptomonnaies. Ces règles, mises en place sous l’administration Biden, auraient imposé des restrictions accrues au secteur.

Parmi les mesures abandonnées figure la Custody Rule. Celle-ci précisait qu’un conseiller en investissement est considéré comme gardien des actifs d’un client dans certains cas. Cela s’applique s’il détient les actifs directement, indirectement, ou peut en prendre possession à tout moment.

La version élargie de cette règle aurait imposé de nouveaux standards pour les actifs numériques. Elle aurait obligé les conseillers à les conserver auprès de dépositaires qualifiés, afin de renforcer la protection des clients. Cependant, des critiques ont estimé que cette mesure aurait dissuadé les banques de collaborer avec les entreprises crypto. En conséquence, l’accès de ces entreprises aux services bancaires traditionnels aurait pu être encore plus restreint.

La SEC a aussi décidé d’annuler la proposition liée à la règle 3b-16 du Exchange Act. Cette règle aurait obligé les plateformes DeFi et autres « bourses » à s’enregistrer officiellement. Elles auraient dû le faire en tant que bourses nationales ou courtiers-négociants, selon la Régulation ATS. Selon Eleanor Terrett, cette mesure ciblait directement les plateformes de finance décentralisée.

Ce revirement a suscité un regain d’optimisme au sein de la communauté crypto, qui y voit un signe d’assouplissement réglementaire.

SEC abandonne les projets de régulation des cryptomonnaies : Vers une régulation plus ouverte ?

En complément de ces décisions, la SEC a abandonné d’autres propositions réglementaires importantes. Parmi elles figuraient des règles sur la gestion des risques en matière de cybersécurité. Elle a également renoncé aux exigences de reporting ESG destinées aux sociétés d’investissement. Ces abandons marquent un recul temporaire sur plusieurs fronts de la régulation financière. Cette annonce intervient dans un contexte où la SEC vient également de reporter sa décision concernant l’ETF Grayscale Spot Hedera.

Par ailleurs, la décision de la SEC marque un bouleversement important pour l’industrie crypto. Les règles abandonnées auraient pu étouffer l’innovation et freiner la croissance du secteur. La Custody Rule, notamment, élargissait la définition de la « garde » des actifs. Elle soulevait des questions sur le statut de certains dépositaires agréés au niveau des États.

En plus, de nombreux défenseurs du secteur estiment que cette évolution annonce une nouvelle ère réglementaire aux États-Unis. Elle rompt avec l’approche punitive de Gensler au profit d’une vision plus constructive. Le président actuel, Paul Atkins, semble prêt à impulser ce changement.

Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, a résumé la situation ainsi :

« Adieu la règle 3b-16, les dépositaires qualifiés et toutes les autres propositions inachevées de Gensler. La SEC vient de les annuler toutes. »

Depuis l’investiture du président Donald Trump en janvier, la SEC a multiplié les signaux en faveur d’une clarification réglementaire. En avril, elle a notamment publié des orientations sur la déclaration des actifs numériques considérés comme des titres.