Accord des services Futures

Bitget vous permet de trader des Futures sur cryptomonnaies. Les Futures sont des produits à effet de levier, qui sont complexes et peuvent ne pas convenir à des investisseurs inexpérimentés. Le présent Accord des services Futures ("Accord") s'applique aux services de trading de Futures proposés par Bitget ainsi qu'à tous les comptes Futures ouverts et détenus auprès de Bitget. En accédant aux services de trading de Futures et en les utilisant, vous acceptez les conditions du présent Accord.

Cet Accord complète les Conditions d'utilisation de Bitget ("Conditions d'utilisation") et doit être lu conjointement avec celles-ci, et les dispositions qui y sont énoncées continueront de s'appliquer. Toutes les conditions et clauses contenues dans les Conditions d'utilisation (sauf dans la mesure où elles sont expressément modifiées par les présentes) sont incorporées par renvoi et ont la même force et le même effet que si elles étaient énoncées dans leur intégralité dans le présent Accord. Le présent Accord constitue les conditions applicables aux produits.

En cas de conflit ou d'incohérence entre une disposition du présent Accord et les Conditions d'utilisation, le présent Accord prévaudra en ce qui concerne les services couverts par les présentes, sauf indication expresse contraire. Nous pouvons modifier les dispositions du présent Accord à tout moment conformément aux Conditions d'utilisation.

Bitget se réserve le droit de modifier, réviser, ajuster et/ou amender le présent Accord à tout moment, à sa seule discrétion. Ces modifications prendront effet immédiatement après leur publication sur la plateforme. La poursuite de l'accès et de l'utilisation de la plateforme et des services de trading de Futures après toute modification du présent Accord signifie que vous acceptez ces modifications. Si vous n'acceptez pas ces modifications, vous devez cesser d'utiliser les services de trading de Futures et annuler votre compte Futures.

Les utilisateurs résidant dans certaines juridictions peuvent être admis sous réserve de conditions spécifiques imposées par l'entité locale compétente, auquel cas ces conditions prévaudront et régiront les services de trading de Futures en lieu et place du présent Accord.

Divulgation des risques

Le trading de Futures permet un fort effet de levier. Le montant que vous pouvez perdre est potentiellement illimité et peut dépasser le montant que vous avez initialement déposé chez nous. Vous devriez demander l'avis d'un conseiller financier indépendant et agréé avant de décider de trader.

En utilisant la plateforme, vous reconnaissez avoir compris et accepté tous les risques liés aux Futures, en particulier :

(a) Risques liés aux cryptomonnaies. Les cryptomonnaies constituent une classe d'actifs hautement volatils, fondés sur des protocoles monétaires décentralisés encore au stade expérimental, et susceptibles de connaître des fluctuations à tout moment.

(b) Risques de marché. Vous pouvez subir une perte si une position Futures évolue en votre défaveur. Si vous détenez une position long et que le prix de la cryptomonnaie baisse ou si vous détenez une position short et que le prix de la cryptomonnaie augmente, vous pouvez perdre la totalité de votre dépôt en cryptomonnaie ou en devise fiduciaire.

(c) Risques de crédit. Une ou plusieurs de vos contreparties ont déposé un collatéral insuffisant sur leur compte, ce qui peut entraîner la non-réception partielle ou totale des cryptomonnaies ou des devises fiduciaires qui vous sont dues.

(d) Risques de liquidité. Vous pouvez subir une perte si vous vous trouvez dans l'impossibilité de clôturer une position Futures faute de contrepartie disponible pour prendre l'autre côté de la transaction.

(e) Risques liés aux paramètres de la plateforme. Vous êtes susceptible de subir une perte en raison d'une modification des paramètres de la plateforme, tels que les exigences de marge.

(f) Risques opérationnels. Il s'agit du risque de subir une perte en raison d'un dysfonctionnement de la plateforme, par exemple à la suite d'interruptions programmées ou imprévues, de défaillances du système d'appariement, de la base de données, du transfert ou du stockage de cryptomonnaies, d'une défaillance ou d'un dysfonctionnement de l'interface de programmation d'application (API), d'attaques de hackers ou de tout autre incident ou anomalie technique.

(g) Risques réglementaires. Il s'agit du risque de subir une perte résultant d'une restriction ou d'une cessation de tout ou partie de nos services, rendue nécessaire en raison d'une mesure prise par une autorité de régulation.

1. Définitions

1.1 Dans les présentes conditions, à moins que le contexte ne s'y oppose, les mots et expressions suivants ont la signification qui leur est respectivement attribuée :

"Futures Coin-M" désigne les contrats Futures cotés, margés et réglés en actifs numériques autres que des stablecoins.

"Frais de financement" désigne les paiements périodiques applicables aux contrats Futures perpétuels, versés ou dus selon que vous détenez une position long ou short sur les actifs numériques concernés, et calculés sur la valeur nominale des positions et le taux de financement applicable.

"Taux de financement" désigne le taux utilisé pour déterminer les frais de financement applicables aux contrats Futures perpétuels.

"Heures de financement" désigne, pour chaque jour, les horaires correspondant à des intervalles de 8 heures ou tels qu'ils pourront être modifiés ou ajustés par Bitget de temps à autre.

"Futures" désigne les Futures USDT-M, Futures Coin-M, Futures USDC-M ou tout autre contrat Futures que Bitget peut permettre de trader sur la plateforme.

"Compte Futures" désigne un compte détenu par vos soins aux fins de bénéficier des services de trading de Futures proposés par Bitget. Chaque sous-compte activé pour les services de trading de Futures disposera d'un compte Futures distinct.

"Services de trading de Futures" désigne tous les services relatifs au trading de Futures et à l'utilisation de bots de trading.

"Marge initiale", en ce qui concerne une transaction, désigne le montant minimum de marge que Bitget peut exiger, de temps à autre et à sa seule discrétion, d'être déposé sur votre compte Futures afin d'ouvrir une position à effet de levier pour ladite transaction.

"Prix de liquidation" désigne, pour une position Futures ouverte, le prix auquel la liquidation intervient, tel que calculé par Bitget conformément à la formule de liquidation applicable. Pour éviter toute ambiguïté, il est précisé que le prix de liquidation indiqué par Bitget sur la plateforme est fourni à titre purement indicatif et ne saurait lier Bitget de quelque manière que ce soit.

"Perte" désigne toute perte, tout dommage, tous coûts, frais et/ou dépenses, y compris, sans s'y limiter, les frais juridiques sur la base d'une indemnisation complète, les coûts de financement, les pertes ou frais résultant de la clôture, de la liquidation ou de la reconstitution de toute couverture ou position de trading associée, la perte de profits, la perte de revenus, la perte d'opportunité, ainsi que les dommages ou dépenses consécutifs, imprévisibles, spéciaux ou indirects.

"Marge de maintien", en ce qui concerne les transactions, désigne le montant de marge (supplémentaire à la marge initiale) que Bitget peut, de temps à autre et à sa seule discrétion, exiger afin de maintenir ouverte la position à effet de levier afférente aux transactions concernées.

"Erreur manifeste" désigne toute erreur, omission ou cotation incorrecte qui apparaît de manière évidente ou incontestable, y compris une cotation erronée fournie par un représentant de Bitget, compte tenu des conditions du marché et des cotations affichées au moment concerné, ou toute inexactitude ou ambiguïté provenant d'une source d'information, d'un commentateur, d'un représentant officiel, d'un résultat ou d'une déclaration officielle. Le fait que vous ayez pris, ou vous soyez abstenu de prendre, un engagement financier, un contrat ou un trade en vous fondant sur une transaction réalisée via les services de trading de Futures (ou que vous ayez subi ou puissiez subir une perte, directe, indirecte, consécutive ou autre) est considéré comme sans pertinence et ne sera pas pris en compte dans la détermination d'une situation constituant ou non une erreur manifeste.

"Marge", en ce qui concerne les transactions, désigne tout actif numérique du type que Bitget a spécifié accepter pour satisfaire aux exigences de marge, qui est déposé ou détenu par ou au nom de Bitget sur votre compte Futures comme garantie ou soutien au crédit pour vos obligations en vertu de ces transactions.

"Solde de marge" désigne, de temps à autre (tel que déterminé par Bitget à sa seule discrétion), la somme : (i) de la marge détenue sur votre compte Futures ; et (ii) de tout P&L non réalisé rattaché à votre compte Futures. Les informations relatives à votre solde de marge de temps à autre sont mises à disposition par l'intermédiaire de la plateforme.

"Appel de marge" désigne la demande adressée de temps à autre par Bitget à l'utilisateur visant à combler tout déficit de marge sur le compte Futures afin de satisfaire aux exigences de marge initiale et/ou de marge de maintien.

"Exigences de marge" désigne toute marge initiale et/ou marge de maintien requise pour l'ouverture et/ou le maintien d'une position au titre d'une transaction, telles que déterminées par Bitget de temps à autre et à sa seule discrétion.

"Prix de référence" désigne la juste valeur de marché des Futures concernés, telle que calculée conformément à la méthodologie définie dans les règles applicables au trading de Futures.

"Ordre" désigne un ordre électronique pour des Futures transmis par vous ou en votre nom qui est accepté par Bitget dans le cadre des services de trading de Futures.

"Contrats Futures perpétuels" désigne les Futures Coin-M, les Futures USDT-M ou les Futures USDC-M, sans date d'expiration fixe. Les Futures perpétuels peuvent être détenus indéfiniment sans date d'expiration.

"Transaction" désigne toute transaction relative aux Futures que Bitget permet d'effectuer sur votre compte Futures.

"P&L non réalisé" désigne, pour vos transactions ouvertes et avant leur clôture ou expiration, les profits non encore réalisés moins les pertes non encore réalisées.

"Futures USDC-M" désigne les contrats Futures, autres que les Futures Coin-M, qui sont cotés, margés et réglés en USD Coin (USDC). Les Futures USDC-M sont des produits Futures linéaires (et non pas inversés).

"Futures USDT-M" désigne les contrats Futures, autres que les Futures Coin-M, qui sont cotés, margés et réglés en Tether (USDT). Les Futures USDT-M sont des produits Futures linéaires (et non pas inversés).

2. Services de trading de Futures

2.1 En accédant à votre compte Futures et/ou en utilisant les services de trading de Futures, vous acceptez d'être lié par les dispositions du présent Accord ainsi que par l'ensemble des règles applicables aux services de trading de Futures proposés par Bitget de temps à autre (ci-après, collectivement, les "règles applicables au trading de Futures"), lesquelles comprennent, sans s'y limiter, ce qui suit :

(a) les règles de trading des Futures Coin-M, des Futures USDT-M et des Futures USDC-M, telles qu'elles peuvent être mises à jour de temps à autre ;

(b) les dispositions relatives à l'effet de levier et à la marge des Futures USDT-M et USDC-M, telles que disponibles sur la plateforme ou telles que notifiées par Bitget de temps à autre ;

(c) les dispositions relatives à l'effet de levier et à la marge des Futures Coin-M, telles que disponibles sur la plateforme ou telles que notifiées par Bitget de temps à autre ;

(d) les dispositions relatives aux taux de financement, telles qu'elles peuvent être mises à jour de temps à autre ;

(e) les dispositions relatives à la liquidation, telles que disponibles sur la plateforme ou telles que notifiées par Bitget de temps à autre ;

(f) les barèmes de frais applicables, tels que disponibles sur la plateforme ou tels que notifiés par Bitget de temps à autre ; et

(g) toute autre règle, condition de service et/ou protocole de trading que Bitget peut de temps à autre, à sa seule et entière discrétion, déterminer comme faisant partie de cet Accord.

2.2 Vous reconnaissez et acceptez que les règles applicables au trading de Futures complètent et font partie intégrante du présent Accord. En cas de conflit entre les dispositions des règles applicables au trading de Futures et les dispositions du présent Accord, les dispositions desdites règles applicables au trading de Futures prévalent.

2.3 Les règles applicables au trading de Futures peuvent être modifiées de temps à autre, y compris, sans s'y limiter, la modification des paires de trading et de l'effet de levier disponibles pour des transactions particulières.

2.4 Bitget se réserve le droit de modifier, de suspendre, de restreindre, d'interrompre ou de cesser tout ou partie des services de trading de Futures, ainsi que toute information, fonctionnalité ou option disponible sur la plateforme, et de délister temporairement ou définitivement toute paire de trading d'actifs numériques de la plateforme, à tout moment, à sa seule et entière discrétion, sans obligation de justification ni de préavis.

2.5 Aucun élément contenu sur la plateforme ne doit être interprété comme une offre, une sollicitation ou une recommandation de conclure une transaction pour créer des obligations contractuelles. Vous reconnaissez que Bitget n'a offert aucun conseil en ce qui concerne votre accès ou votre utilisation de la plateforme, y compris, sans s'y limiter, des conseils relatifs à la pertinence ou à la rentabilité d'un titre, d'un investissement ou d'une transaction. Vous reconnaissez également que la plateforme fournit des informations générales, qui ne doivent pas être interprétées comme des conseils financiers, ou comme une offre, une sollicitation ou une recommandation de titres ou d'autres produits financiers de la part de Bitget. Ces informations ne sont pas personnalisées ou adaptées pour refléter vos objectifs d'investissement, votre situation financière ou vos besoins particuliers. Vous reconnaissez que les transactions ou produits mentionnés dans le présent Accord peuvent ne pas convenir à tous les investisseurs, et qu'il vous incombe de prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer, avant d'engager toute transaction, d'en comprendre parfaitement les mécanismes et d'évaluer de manière indépendante leur adéquation au regard de vos objectifs et de votre situation personnelle.

2.6 Vous reconnaissez qu'il existe des exigences légales dans différentes juridictions qui peuvent restreindre les produits et services offerts légalement dans le cadre des services de trading de Futures. Certains produits et services et certaines fonctionnalités de la plateforme peuvent ne pas être disponibles ou être limités dans certaines juridictions ou régions ou à certains utilisateurs. Il vous incombe de prendre connaissance et de respecter toute restriction et/ou exigence applicable à l'accès et à l'utilisation de la plateforme et des services de trading de Futures dans chaque juridiction depuis laquelle vous y accédez. Nous nous réservons le droit de modifier, d'ajuster ou d'imposer de temps à autre, à notre seule discrétion et sans préavis, des restrictions supplémentaires concernant l'accès ou l'utilisation de la plateforme et/ou des services de trading de Futures.

3. Ordres

3.1 Les utilisateurs doivent transmettre toute instruction relative à une transaction, ou clôturer une position ouverte afférente à une transaction, en plaçant un ordre approprié via la plateforme et en procédant à son exécution. Vous acceptez de vous conformer aux règles de trading qui sont énoncées lorsque vous placez un ordre.

3.2 Aucune disposition du présent Accord n'oblige Bitget à accepter un ordre ou à conclure une transaction ; nous pouvons refuser de conclure toute transaction, d'accepter ou d'exécuter tout ordre, sans avoir à fournir de motif ni de préavis.

3.3 Bitget est en droit de se fonder sur tout ordre dont il estime raisonnablement qu'il a été placé en votre nom et pourra considérer qu'un tel ordre a été valablement autorisé par vos soins. Si un ordre présente une ambiguïté ou une incohérence avec un autre ordre, Bitget sera en droit de s'y fier et d'agir sur la base de cet ordre suivant l'interprétation raisonnable qu'il en aura faite.

3.4 Bitget se réserve le droit de refuser d'exécuter tout ordre visant à disposer ou traiter des actifs numériques lorsqu'ils ne sont pas détenus sur un compte et/ou un compte Futures.

3.5 Bitget ne saurait être tenu responsable d'aucune perte ni d'aucune autre responsabilité, de quelque nature que ce soit, subie par vous ou par un tiers, découlant du manquement par Bitget à mener à bien l'un de vos ordres, ou résultant de l'exercice ou du non-exercice par Bitget de toute faculté, prérogative ou autorité qui lui est conférée en vertu du présent Accord. En outre, Bitget ne saurait être tenu responsable d'aucune perte ni d'aucune autre responsabilité, subie par vous ou par un tiers, résultant d'un défaut ou d'un retard dans la transmission de tout ordre, ou d'une interception frauduleuse de celui-ci, quel que soit l'équipement ou le système utilisé, y compris ceux détenus et/ou exploités par ou pour le compte de Bitget.

3.6 Vous reconnaissez et acceptez que Bitget ait le droit d'agréger tout ordre avec vos autres ordres et/ou avec ceux d'autres clients des services de trading de Futures. L'attribution ou la distribution de tout actif numérique conformément à cette agrégation sera à notre seule et entière discrétion. Vous reconnaissez et acceptez en outre que nous puissions intervenir en qualité de mandant dans le cadre de transactions, et prendre toute mesure raisonnablement nécessaire afin de limiter notre responsabilité et/ou notre exposition relativement à toute transaction concernée.

3.7 Les utilisateurs peuvent conclure des transactions ayant pour référence un indice de prix de cryptomonnaie destiné à refléter la performance d'un panier d'actifs numériques constituant les composantes sous-jacentes de l'indice concerné (un "indice Futures", et de telles transactions, des "transactions sur indice Futures"). Vous reconnaissez et acceptez que les transactions sur indice Futures sont destinées à suivre la performance de l'indice Futures sous-jacent, plutôt que les actifs numériques individuels qui constituent les composants de cet indice. Les performances passées d'un indice Futures ne constituent pas une indication ou une garantie des résultats futurs. Nous ne garantissons en aucun cas que les transactions sur indice Futures répliqueront avec exactitude la valeur de l'indice Futures de référence, ni qu'elles généreront des rendements positifs. Vous reconnaissez que la présence d'un actif numérique donné au sein d'un indice Futures ne saurait constituer une recommandation de la part de Bitget d'acheter, de vendre ou de conserver cet actif, ni d'effectuer une quelconque transaction en rapport avec cet actif, et ne saurait en aucun cas être considérée comme un conseil en investissement. Le prix d'un indice Futures est calculé sur la base des prix Spot des actifs numériques individuels qui constituent cet indice, tels qu'ils sont observés sur la plateforme d'échange Spot Bitget. Avant de conclure une transaction sur indice Futures, vous devez vous assurer : (i) d'avoir lu et compris l'ensemble des documents disponibles sur la plateforme relatifs aux composants de l'indice Futures concerné, à la formule de calcul de sa valeur, à toute procédure de rééquilibrage applicable ainsi qu'aux circonstances pouvant modifier la composition de l'indice ; et (ii) d'avoir soigneusement évalué les risques associés à la réalisation d'une telle transaction sur indice Futures. Bitget peut s'appuyer sur des informations obtenues de tiers pour calculer la valeur d'un indice Futures. Vous reconnaissez que Bitget ne garantit ni l'exactitude ni l'exhaustivité des informations obtenues auprès de tiers, ne s'engage pas quant à la mise à jour de ces informations au moment de leur obtention, et ne saurait être tenu responsable du contenu de ces informations, des éventuelles erreurs ou incohérences qu'elles pourraient comporter, ni d'aucune perte résultant de leur utilisation ou du fait de s'y être fié.

3.8 Nous pouvons nous appuyer sur des informations et/ou données obtenues auprès de tiers et mettre à disposition, via la plateforme, des indices de tiers et/ou d'autres données de marché, exclusivement à des fins d'information. Vous reconnaissez et acceptez que Bitget : (i) ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni la disponibilité des informations ou données fournies par des tiers ("données de tiers") ; (ii) ne s'engage pas quant à la mise à jour des données de tiers au moment de leur obtention ; et (iii) ne saurait être tenu responsable du contenu de toute donnée de tiers, des éventuelles erreurs ou incohérences qu'elles pourraient comporter, ni d'aucune perte résultant de leur utilisation ou du fait de s'y être fié. Toute utilisation ou confiance dans des données de tiers se fait à vos seuls risques et sous votre entière responsabilité. Bitget ne cautionne ni ne reconnaît aucun indice tiers rendu accessible via la plateforme et ne fournit aucune garantie quant aux résultats pouvant découler de son utilisation ou de la confiance qui pourrait lui être accordée.

3.9 Bitget se réserve le droit, de temps à autre, de mettre en place certains dispositifs de contrôle des risques de trading sur les services de trading de Futures, fondés sur des seuils et critères déterminés, dans le but de protéger vos droits et intérêts. De telles mesures de contrôle des risques peuvent notamment inclure, sans s'y limiter : (i) la mise en place d'une restriction "Réduire seulement" dans certains cas ; (ii) l'ajustement de la matrice de risque en fonction de la situation du marché ; et (iii) l'interdiction des transferts, du trading et autres opérations pour les utilisateurs présentant un risque élevé. Si une restriction "Réduire uniquement" est mise en œuvre, vous ne serez autorisé qu'à conclure des transactions visant à réduire le risque ou à liquider des positions ouvertes existantes, et il vous sera interdit d'augmenter vos positions ou d'en ouvrir de nouvelles.

4. Marge

4.1 Toutes les marges sont détenues sous réserve de nos droits généraux en vertu de la législation applicable.

4.2 Vous devez déposer et maintenir sur votre compte Futures, sous la forme, au montant, aux échéances et pour chaque compte Futures que Bitget pourra exiger, de temps à autre et à sa seule et entière discrétion, des fonds à titre de marge, que cette exigence corresponde ou non, reflète ou excède les exigences de collatéral ou de marge de toute autorité gouvernementale ou organisation d'autorégulation compétente dans toute juridiction, applicables à Bitget et/ou à vous-même. La valeur de toute marge sera déterminée par Bitget à sa seule et entière discrétion.

4.3 La liste des actifs numériques éligibles en tant que marge est déterminée par Bitget, certains actifs pouvant n'être pris en compte comme marge qu'après application d'une décote. Bitget peut, à sa seule et entière discrétion, modifier la liste approuvée de temps à autre sans préavis.

4.4 Vous pouvez choisir de satisfaire aux exigences de marge initiale et de marge de maintien sur votre compte Futures soit sur une base isolée ("mode marge isolée"), soit sur l'ensemble des positions ouvertes dans un type de contrat particulier ("mode marge croisée"). Si vous sélectionnez le "mode marge isolée", un solde de marge indépendant s'appliquera à chaque position ouverte et seuls les actifs numériques alloués en tant que marge à une position ouverte particulière seront utilisés en cas de liquidation ou de clôture. Si vous sélectionnez le "mode marge croisée", toutes les positions ouvertes dans le même type de contrat enregistrées sur un compte Futures auront un solde de marge unique et auront recours au même pool d'actifs numériques que vous aurez fourni pour satisfaire aux exigences de marge initiale et de marge de maintien. Pour éviter toute ambiguïté, si vous disposez de plusieurs sous-comptes différents, chaque sous-compte sera traité de manière totalement indépendante de tout autre sous-compte aux fins de la détermination des exigences de marge. En conséquence, le "mode marge croisée" ne permettra pas à différents sous-comptes de bénéficier d'un pool commun de marge, et chaque sous-compte aura ses propres exigences de marge indépendantes.

4.5 Nous acceptons les stablecoins USDT et USDC pour satisfaire aux exigences de marge initiale et de marge de maintien sur les contrats Futures. Vous pouvez appliquer la valeur de ces actifs numériques pour satisfaire aux exigences de marge initiale et/ou de marge de maintien sur les Futures USDT-M ou USDC-M si vous avez déposé des actifs numériques autres que des USDT ou des USDC sur votre compte Futures. Les actifs numériques autres que l'USDT ou l'USDC utilisés pour satisfaire aux exigences de marge feront l'objet d'une décote de valeur. Nous nous réservons le droit de modifier les actifs numériques éligibles en tant que marge pour les Futures et/ou les décotes de valeur applicables ainsi que la limite maximale de transfert de temps à autre, à notre seule et entière discrétion. En ce qui concerne les Futures Coin-M, Bitget accepte une marge dans la même cryptomonnaie que celle référencée dans le contrat concerné.

4.6 Sur instructions écrites spécifiques de l'utilisateur, nous pouvons transférer tout ou partie de la marge détenue en votre nom sur un compte Futures vers tout autre compte, ou utiliser ladite marge pour tout usage que vous auriez requis dans le cadre d'autres services proposés par nos soins n'incluant pas les services de trading de Futures.

4.7 Bitget déterminera les exigences de marge applicables aux transactions, lesquelles seront précisées dans les règles applicables au trading de Futures. Nous pouvons, à notre seule et entière discrétion, avec ou sans préavis, ajuster à tout moment et à tout niveau les exigences de marge applicables à tout compte Futures et/ou type de transaction, et stipuler que ces exigences de marge s'appliqueront tant aux positions existantes qu'aux nouvelles positions relatives aux transactions concernées par ces modifications. Tout avis écrit émanant de Bitget attestant de la survenance d'un tel événement vaudra constat définitif de celui-ci. Vous reconnaissez que nous pouvons, dans certaines conditions de marché, modifier immédiatement les exigences de marge et/ou exiger que vous déposiez une marge supplémentaire immédiatement ou dans un délai déterminé, et vous renoncez par la présente à tout droit de contester cette modification ou cette exigence. Aucune exigence de marge antérieure ne sera contraignante ou ne constituera un précédent pour Bitget.

4.8 Dans le cas où Bitget détermine, à tout moment, qu'une marge supplémentaire est requise pour une transaction, vous devrez déposer cette marge supplémentaire immédiatement sur demande. Nonobstant une telle demande, nous pouvons à tout moment exercer nos droits en vertu des présentes si votre solde de marge tombe sous la marge de maintien requise applicable. Pour déterminer la marge fournie au titre de tout compte Futures, Bitget ne sera pas tenu de prendre en considération la marge détenue pour vous par Bitget au titre de tout autre compte.

4.9 Vous reconnaissez que la marge peut être détenue et utilisée afin de garantir l'exécution de vos obligations, ainsi qu'à toute autre fin autorisée ou prévue par la législation applicable aux transactions concernées.

4.10 Toute marge sera détenue par Bitget à titre de garantie continue consentie par vous et demeurera soumise à un privilège général ainsi qu'à un droit de compensation au bénéfice de Bitget pour la totalité de vos obligations, dettes ou sommes dues, à quelque titre que ce soit, à tout moment, au bénéfice de Bitget, au titre du présent Accord ou autrement, qu'elles soient présentes ou futures, certaines ou éventuelles, à titre exclusif ou conjoint, ou encore en qualité de capital ou de garantie. Bitget pourra réaliser tout ou partie de votre marge dans les conditions prévues par le présent Accord. Sous réserve des droits qui nous sont conférés au titre du présent Accord, Bitget ne procédera à aucune vente, transfert, prêt, hypothèque, réhypothèque ou mise en gage de la marge affectée à votre compte Futures, sauf si une telle opération a été expressément demandée par écrit par vos soins, autorisée par le présent Accord, ou ordonnée par une juridiction compétente.

4.11 Vous reconnaissez et acceptez qu'aucun intérêt ne vous sera versé sur quelque forme de marge que vous auriez déposée, et que nous n'assumerons aucune responsabilité au titre des fluctuations de la valeur en devise fiat de la marge allouée à votre compte Futures et utilisée dans ce cadre. Nous ne serons, à aucun moment, tenus de vous restituer une propriété identique à celle que vous nous avez livrée ou transférée à titre de marge pour le compte Futures. Toute obligation de restitution de notre part sera considérée comme remplie si la propriété restituée est de nature et de quantité sensiblement équivalentes à celle que vous avez livrée à Bitget à titre de marge pour le compte Futures, sous réserve d'ajustements tenant compte des variations de quantité et de qualité, sur la base du prix du marché en vigueur au moment de ladite restitution. Vous reconnaissez et acceptez que toute marge livrée par vos soins au titre du compte Futures cessera de constituer votre propriété et ne saurait être considérée comme un prêt consenti par vous, ni comme une fiducie implicite en votre faveur, dès lors que Bitget utilise ladite marge à l'une des fins prévues par le présent Accord.

4.12 Vous devez, à vos frais et à notre demande, signer et accomplir tous actes ou démarches que nous pourrions exiger de temps à autre aux fins du présent Accord, notamment afin de parfaire nos droits sur la marge que vous aurez fournie.

4.13 Sous réserve de la législation applicable, Bitget pourra déposer tout ou partie de votre marge sur son propre compte général ou sur tout autre compte, et procéder à la mise en commun de votre marge avec les actifs numériques, devises et propriétés de Bitget ou d'autres clients des services de trading de Futures.

5. Appels de marge et liquidation

5.1 Les marchés des actifs numériques sont ouverts 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, et des appels de marge et des liquidations peuvent avoir lieu à tout moment. Vous acceptez et reconnaissez que les prix des actifs numériques sont volatils et peuvent subir de fortes baisses de valeur de temps à autre, ce qui pourrait contribuer à déclencher des appels de marge et/ou des liquidations.

5.2 Vous reconnaissez et acceptez que, sans préjudice de la portée générale de la clause 5 du présent Accord :

(a) vous devez allouer la marge initiale requise sur votre compte Futures avant de conclure toute transaction. À défaut d'allocation, vous ne serez pas autorisé à conclure la transaction correspondante.

(b) vous devez à tout moment maintenir une marge de maintien suffisante pour les transactions en cours. Vous reconnaissez et acceptez qu'il vous incombe exclusivement de surveiller le solde de marge et les exigences de marge applicables à votre compte Futures de temps à autre, tout particulièrement (sans s'y limiter) en période de forte volatilité, afin d'éviter toute liquidation. Si votre solde de marge devient inférieur au niveau requis, vous acceptez de nous transférer une marge supplémentaire, que vous ayez ou non reçu un appel de marge, afin de rétablir la marge de maintien requise pour les transactions en cours. Les exigences en matière de marge initiale et de marge de maintien seront précisées sur la plateforme. Nous nous réservons le droit de modifier, de temps à autre et à notre seule et entière discrétion, le niveau d'effet de levier maximal ainsi que les exigences de marge initiale et/ou de marge de maintien applicables aux transactions.

(c) Bitget peut calculer le profit et la perte de vos positions Futures ouvertes sur la base d'un modèle propriétaire, et il appartient à Bitget, à sa seule discrétion, de choisir et de modifier les spécificités de ce modèle afin de refléter sa propre appréciation de la juste valeur de marché des Futures à l'instant considéré ;

(d) si, pour des positions Futures ouvertes, le prix de référence des Futures concernés atteint le prix de liquidation, Bitget procédera automatiquement à la clôture des positions ouvertes, sans préavis, dès que les conditions de marché le permettront, et ce jusqu'à ce que l'un des événements suivants survienne : (i) le solde de marge de votre compte Futures redevient supérieur ou égal à la marge de maintien requise pour l'ensemble des positions ouvertes restantes (après prise en compte des pertes réalisées et des frais de liquidation) ; ou (ii) toutes les positions ouvertes ont été clôturées.

Lors d'une liquidation, Bitget tentera de réduire le déficit entre votre solde de marge et la marge de maintien requise sans liquider complètement une position. Cela se fait par l'émission d'un ordre Immediate or Cancel ("ordre IOC"). Une liquidation entraînera l'annulation immédiate de tous vos ordres ouverts (en "mode marge croisée") et de tous vos ordres ouverts dans le même token (en "mode marge isolée"). Bitget n'est pas tenu de donner un préavis avant de commencer la liquidation. Vous reconnaissez et acceptez que des frais de liquidation (montant à déterminer par Bitget) seront facturés sur le montant liquidé dans le cadre d'une liquidation.

(e) dans l'hypothèse où une partie de l'ordre IOC resterait non exécutée puis annulée, ou si votre compte Futures présente un solde négatif à la suite d'une liquidation totale de vos positions ouvertes, vous serez considéré comme un "utilisateur en faillite". Si vous êtes considéré comme un "utilisateur en faillite", nous pouvons reprendre vos positions ouvertes restantes et les transférer progressivement sur le marché dans la mesure du possible.

(f) dans la mesure où les positions d'un "utilisateur en faillite" ne seraient pas reprises (en raison, notamment, d'une volatilité extrême du marché ou pour tout autre motif), une liquidation des contreparties sera engagée et les positions des utilisateurs opposés seront liquidées selon un ordre de priorité défini pour les liquidations. L'effet d'un tel ordre de priorité est que les positions à fort effet de levier seront généralement liquidées en premier.

(g) toutes les positions ouvertes du compte Futures feront l'objet d'une valorisation au prix du marché quotidiennement, ou à une fréquence supérieure si Bitget en décide ainsi à sa seule discrétion. Afin d'éviter des variations extrêmes et des liquidations non nécessaires en période de forte volatilité, Bitget utilise le prix de référence pour déterminer la valorisation des positions au prix du marché, le P&L non réalisé ainsi que le prix de liquidation.

(h) bien que le solde de marge de votre compte Futures prenne en compte la valeur des actifs numériques alloués en tant que marge à votre compte Futures ainsi que le P&L non réalisé, et que ce dernier soit pertinent pour déterminer les appels de marge, vous ne pourrez déposer aucune réclamation au titre de tout P&L non réalisé et ne serez pas autorisé à solliciter le retrait de tout P&L non réalisé. Toute récompense ou incitation à laquelle vous pourriez prétendre de temps à autre au titre des actifs numériques présents sur votre compte Futures sera déterminée en fonction de la valeur des actifs numériques affectés à votre compte Futures en tant que marge, sans prendre en compte aucun P&L non réalisé inclus dans votre solde de marge.

5.3 Bitget est en droit de vous adresser des appels de marge concernant vos transactions, lesquels seront notifiés via la plateforme, par e-mail ou tout autre moyen électronique. Tout appel de marge doit être satisfait par le transfert de marge supplémentaire depuis votre ou vos compte(s) vers votre compte Futures. Il vous incombe de surveiller votre compte Futures et de maintenir à tout moment une marge suffisante pour satisfaire aux exigences de marge applicables, en particulier lors des périodes de forte volatilité, que vous ayez ou non reçu un appel de marge. Tout manquement à un appel de marge, ou à l'obligation de maintenir une marge suffisante sur votre compte Futures, pourra entraîner la liquidation de vos positions et/ou l'exercice par Bitget de ses droits en vertu du présent Accord. Bitget n'assumera aucune responsabilité envers vous ou tout autre tiers en ce qui concerne tout manquement de Bitget à faire un appel de marge ou tout retard dans la réception par vous de tout appel de marge.

6. Bots de trading

6.1 Bitget peut proposer l'accès à certains outils de trading permettant de placer des ordres pour l'exécution de transactions selon une méthodologie d'exécution prédéfinie (ces outils étant dénommés "bots de trading").

6.2 Vous reconnaissez et acceptez qu'il vous incombe exclusivement de déterminer si vous souhaitez ou non utiliser un bot de trading, ainsi que de choisir un bot de trading adapté à vos objectifs et besoins d'investissement. Il vous appartient également de définir tout paramètre et/ou méthodologie d'exécution applicable à tout bot de trading que vous aurez choisi, et de vous assurer que ce bot de trading respectera l'ensemble des limitations ou conditions pouvant régir l'exécution de toute transaction.

6.3 Nous déclinons toute responsabilité quant au choix du bot de trading, des paramètres et/ou de la méthodologie d'exécution sélectionnés, que ces paramètres aient été recommandés ou préremplis sur la plateforme. Nous n'avons aucune obligation d'évaluer vos objectifs au regard de votre sélection ou utilisation d'un bot de trading. Vous reconnaissez que l'utilisation de tout bot de trading se fait à vos propres risques et à votre propre discrétion. Bitget ne garantit aucun résultat quant à l'utilisation d'un bot de trading et ne sera tenu responsable d'aucune perte susceptible d'en découler. Vous reconnaissez que la production et l'offre de tout bot de trading, ainsi que tout paramètre suggéré dans ce cadre, ne saurait constituer un conseil en investissement ou une quelconque recommandation de la part de Bitget relative à l'utilisation, à l'adéquation ou à la pertinence d'une transaction à exécuter ou d'une méthodologie d'exécution. Vous reconnaissez que votre utilisation d'un bot de trading peut être limitée ou encadrée par la législation applicable, et que vous ne devez nous transmettre aucun ordre au moyen d'un tel bot sans avoir préalablement vérifié que cette utilisation est conforme à la législation applicable.

6.4 Dans l'hypothèse où nous estimerions que l'utilisation d'un bot de trading est susceptible d'influencer le marché et/ou de porter atteinte à la liquidité disponible sur le produit concerné, vous reconnaissez et acceptez que certains dispositifs de contrôle puissent être mis en œuvre, notamment l'annulation des ordres et/ou transactions générés par le biais d'un bot de trading, ainsi que la limitation de l'utilisation ou de la disponibilité de tout bot de trading pour l'exécution d'ordres et/ou transactions Futures. Vous reconnaissez et acceptez également que nous puissions mettre en œuvre de tels contrôles si nous estimons qu'ils sont souhaitables pour garantir le respect de la législation applicable, y compris en réponse à une demande ou à une restriction réglementaire.

7. Frais et commissions

7.1 Vous devrez effectuer le paiement de tout montant dû à Bitget lorsqu'il est dû ou autrement sur demande de Bitget.

7.2 Vous vous engagez à régler sans délai l'ensemble des frais, commissions et/ou autres charges, aux taux et selon les modalités que Bitget pourra fixer et imposer de temps à autre, tant au titre de l'exécution et/ou de la réalisation d'une quelconque transaction, qu'au titre de la tenue de votre compte Futures ou de la fourniture de tout service lié à votre compte Futures.

7.3 Bitget se réserve le droit, de temps à autre et à sa seule et entière discrétion, de modifier les taux de frais, commissions et charges, ou d'imposer d'autres frais, commissions et charges. Les frais, commissions et autres charges peuvent être communiqués sur demande, affichés sur la plateforme ou vous être notifiés individuellement par e-mail ou tout autre moyen de communication que Bitget jugera approprié, à sa seule et entière discrétion.

7.4 Toutes les commissions, tous les frais, charges ou autres montants que vous devez peuvent être réglés par Bitget, à sa seule et entière discrétion, à leur date d'échéance, par prélèvement du montant correspondant sur votre compte. S'il n'y a pas suffisamment d'actifs numériques sur votre compte, vous reconnaissez que tout montant dû et payable par vous en vertu des présentes est une dette immédiatement due et exigible à Bitget.

7.5 Les frais de trading applicables peuvent varier selon les clients, les produits et les transactions et dépendent de certains facteurs, notamment des volumes de trading. Sous réserve du respect de certains critères, nous pouvons accorder de temps à autre des remises sur les frais de trading. Tous les frais de trading sont appliqués à la fois à l'entrée et à la sortie d'une transaction, sauf notification contraire.

7.6 Si vous concluez un contrat Futures perpétuel, vous devrez payer ou aurez le droit de recevoir des frais de financement à chaque heure de financement applicable. Étant donné que les Futures perpétuels n'ont pas de date d'expiration fixe et subsisteront indéfiniment à moins d'être liquidés, les frais de financement garantissent que le prix du contrat est en corrélation avec le prix Spot de l'instrument sous-jacent. Dans des conditions de marché extrêmes, vous reconnaissez qu'il peut être coûteux de maintenir une position à long terme sur le marché en raison des frais de financement élevés. Vous ne serez tenu de verser, ou n'aurez le droit de recevoir, des frais de financement que pour les positions ouvertes que vous détenez dans des contrats Futures perpétuels aux heures de financement applicables. Si vous ne détenez aucune position ouverte à une heure de financement, vous ne serez ni tenu de verser, ni en droit de recevoir, de frais de financement au titre de cette période.

Si vous clôturez vos positions ouvertes avant une heure de financement, vous ne serez ni tenu de payer, ni en droit de recevoir de frais de financement pour ces positions. Vous reconnaissez que les heures de financement effectives peuvent s'écarter de celles spécifiées, dans une limite pouvant aller jusqu'à 60 secondes.

7.7 Bitget est en droit, à sa seule et entière discrétion, de facturer des intérêts sur tout montant qui lui est dû, au taux et selon les modalités de calcul et/ou de composition qu'il peut imposer et déterminer à sa convenance de temps à autre. Bitget peut débiter tout compte de ces intérêts.

7.8 Tous les montants dus à Bitget seront réglés en actifs numériques tels que déterminés par Bitget de temps à autre et seront exempts de toute déduction ou retenue. Si vous êtes tenu d'effectuer une telle déduction ou retenue, le montant dû à Bitget sera majoré de façon à ce que Bitget reçoive un montant équivalent à celui qu'il aurait perçu en l'absence de ladite déduction ou retenue.

7.9 Vous vous engagez à rembourser intégralement à Bitget tous les frais, taxes, débours, coûts et/ou autres dépenses encourus par Bitget en rapport avec la fourniture des services de trading de Futures ou autrement en rapport avec votre compte Futures. Tous les intérêts, frais, commissions et autres charges dus à Bitget sont hors taxes ; toute taxe applicable sera à votre charge et vous sera facturée séparément.

7.10 Si, pour quelque raison que ce soit, Bitget ne peut effectuer le paiement ou le remboursement dans l'actif numérique dans lequel le paiement ou le remboursement est exigible, il pourra procéder audit paiement ou remboursement dans un montant équivalent d'un autre actif numérique, sur la base d'un taux de change déterminé par Bitget (agissant de manière raisonnable) au moment considéré.

7.11 Sans préjudice de tout droit de compensation prévu par les Conditions d'utilisation ou par la législation applicable, vous reconnaissez et acceptez que nous puissions compenser l'ensemble des montants, de quelque nature que ce soit et libellés en tout actif numérique, toute devise ou autre, dus par vous ou à vous, au titre des services de trading de Futures et/ou de tout autre service. Vous reconnaissez et acceptez que vous n'aurez aucun droit de compensation ni de recours en contrepartie à faire valoir sur les sommes dues par ou à Bitget.

8. Manquement et clôture

8.1 Les événements suivants constituent chacun un "manquement" :

(a) votre solde de marge relatif à votre compte Futures devient inférieur aux exigences de marge prévues dans les règles applicables au trading de Futures ;

(b) toute déclaration, garantie, accord ou engagement que vous avez formulé, que ce soit dans le cadre du présent Accord ou en lien avec celui-ci, ou toute autre déclaration importante faite par vous dans ce même cadre, s'avère inexact(e), erroné(e), incomplet(e) ou trompeur(se) à quelque égard que ce soit lors de sa formulation ou le devient par la suite, et que vous omettez d'informer Bitget de la situation réelle dans les meilleurs délais raisonnables ;

(c) vous n'avez pas respecté ou exécuté l'une de vos obligations prévues dans le présent Accord, que cela concerne votre compte Futures, une transaction ou tout autre aspect, ou en vertu des règles applicables au trading de Futures et/ou vous n'avez pas respecté ou exécuté une obligation au titre des Conditions d'utilisation ;

(d) vous ne nous fournissez pas, dans les plus brefs délais, tout document requis aux fins de : (i) contrôles KYC, y compris, sans s'y limiter, des documents nécessaires à la vérification de vos informations telles que l'identité, l'adresse ou l'autorité légale ; et/ou (ii) contrôles de solvabilité, exigences relatives à la lutte contre le blanchiment d'argent ou toute autre évaluation interne menée par Bitget ; et/ou Bitget estime que vous n'avez pas satisfait ou réussi l'un quelconque de ces contrôles, exigences ou évaluations internes ;

(e) si vous agissez à titre individuel, vous venez à décéder ou à être déclaré en faillite, ou une procédure est engagée (par vous ou à votre encontre) visant à vous placer en faillite ou en situation d'insolvabilité personnelle, ou si vous devenez, de quelque manière que ce soit, incapable de régler vos dettes à leur échéance ;

(f) si vous agissez pour le compte d'une société de personnes, l'un ou plusieurs des associés viennent à décéder ou à être déclarés en faillite, ou une procédure est engagée (par eux ou à leur encontre) aux fins de prononcer leur faillite ou leur insolvabilité personnelle, ou deviennent, de quelque manière que ce soit, incapables de régler leurs dettes à leur échéance, ou encore si une procédure visant à dissoudre la société de personnes est engagée ;

(g) si vous agissez pour le compte d'une société, et que celle-ci n'est pas en mesure de payer ses dettes à leur échéance ou que des mesures sont prises pour la placer en situation d'insolvabilité, d'administration judiciaire, de redressement judiciaire, de gestion administrative ou de toute autre procédure similaire ou analogue ;

(h) toute enquête, réclamation, action ou procédure de quelque nature que ce soit est engagée contre vous, vous avez enfreint la législation applicable, ou des démarches sont entreprises par un tiers en vue de faire valoir un droit de sûreté à votre encontre ;

(i) vous convoquez une assemblée de vos créanciers ou vous proposez ou concluez un compromis ou un accord avec vos créanciers ou une cession au profit de vos créanciers ;

(j) Bitget a des préoccupations raisonnables concernant votre solvabilité, votre situation financière ou la vérification de votre identité ;

(k) Bitget n'est pas en mesure de vous contacter dans les 24 heures après avoir tenté d'établir un contact par des moyens raisonnables ;

(l) Bitget détermine, de bonne foi, qu'il devrait prendre des mesures afin de préserver ses droits ou ses intérêts en vertu de tout compte ou compte Futures ou en vertu de sa relation avec vous ;

(m) Bitget estime raisonnablement que l'une des circonstances énoncées ci-dessous est susceptible de se produire et/ou que toute mesure décrite à la clause 8.2 ci-après est nécessaire, souhaitable ou opportune pour protéger ses intérêts ou ceux des autres clients ; ou

(n) une allégation crédible de fraude, de faute, de détournement de fonds, de blanchiment d'argent, de délit d'initié, de manipulation du marché ou de toute autre illégalité, infraction réglementaire ou irrégularité grave est portée contre vous (que ce soit par Bitget ou par un tiers), ou si Bitget estime raisonnablement que vous avez utilisé les services de trading de Futures à des fins inappropriées et détermine, agissant de bonne foi et de manière commercialement raisonnable, que cela pourrait raisonnablement porter atteinte à sa réputation, compromettre l'intégrité des marchés gérés par Bitget et/ou entraîner des pertes pour d'autres clients de Bitget.

8.2 Sans préjudice de tout autre droit dont dispose Bitget en vertu des présentes ou de la loi, en cas de manquement, Bitget pourra immédiatement ou à tout moment par la suite (sans préavis), tant que ledit manquement persiste :

(a) suspendre, restreindre, annuler ou clôturer tout compte, compte Futures ou service mis à votre disposition, ou vous interdire d'ouvrir tout compte et/ou compte Futures, et/ou exiger le paiement immédiat de la totalité de vos obligations envers Bitget, lesquelles deviendront alors immédiatement exigibles ;

(b) liquider, accélérer et/ou clôturer toute transaction en cours en déterminant sa valeur de bonne foi et à son entière discrétion à la date de la liquidation, de l'accélération ou de la clôture, dès que possible par la suite ;

(c) au moment et de la manière que Bitget peut raisonnablement déterminer, vendre ou transférer autrement tout actif numérique ou autre propriété que Bitget peut détenir pour vous ou qui a été transféré à Bitget par vous et appliquer le produit à l'acquittement de vos obligations, sous réserve des droits de compensation de Bitget conformément à cet Accord ou autrement en vertu des Conditions d'utilisation ou de la législation applicable ;

(d) modifier l'exigence de marge applicable et/ou liquider ou exercer son pouvoir de vendre la marge ou une partie de celle-ci à un prix que nous jugeons approprié dans les circonstances ;

(e) imputer tout montant, de quelque nature que ce soit, figurant à votre crédit sur tout montant que vous devez, ou, de manière générale, exercer nos droits de compensation conformément au présent Accord, ou en vertu des Conditions d'utilisation ou de la législation applicable ;

(f) exiger de votre part le paiement de tout solde négatif subsistant après application de la clause 8.2(e), conserver tout excédent en attente du règlement intégral de vos autres obligations, ou vous reverser tout excédent par tout moyen jugé approprié par Bitget ;

(g) restreindre votre capacité à retirer tout actif numérique d'un compte ;

(h) accomplir ou s'abstenir d'accomplir tout acte que Bitget estime raisonnablement nécessaire, souhaitable ou opportun pour protéger Bitget ou ses autres clients ; et/ou

(i) exercer toute autre autorité et tout autre pouvoir qui peuvent avoir été conférés à Bitget par cet Accord, les règles applicables au trading de Futures et/ou les Conditions d'utilisation.

8.3 Sans préjudice de la clause 8.2, dans le cas où Bitget constaterait un manquement au sens de la clause 8.1(n) du présent Accord, nous nous réservons le droit d'annuler ou d'inverser toute transaction, de geler tout ou partie des montants alloués au compte Futures de l'utilisateur, et/ou de prélever tout montant affecté à votre compte Futures ayant trait à, ou résultant de, toute transaction conclue dans le cadre des circonstances visées à la clause 8.1(n).

8.4 Dans les limites permises par la législation applicable, vous serez responsable de tous les frais et dépenses raisonnables engagés pour le recouvrement de tout solde débiteur non réglé sur votre compte Futures, y compris, sans s'y limiter, les frais d'avocat engagés et dus ou payés par Bitget, et vous assumerez également toute autre dépense ou tout autre coût raisonnable encouru par Bitget dans l'exercice de tout droit prévu en vertu de la présente clause 8 en cas de manquement.

9. Relevés et confirmations

9.1 Vous devez vérifier l'exactitude de tout relevé afférent à votre compte Futures ainsi que de toute confirmation relative aux transactions conclues de temps à autre, en les rapprochant de vos propres registres. Toute objection de votre part ne sera recevable que si elle est dûment étayée par des preuves. À défaut d'objection de votre part dans les 7 jours suivant la date du relevé ou de la confirmation concernés (ou dans tout autre délai qui y serait précisé), ce relevé ou cette confirmation sera, sauf erreur manifeste ou preuve contraire manifeste, réputé définitif et contraignant à votre encontre, et vous ne pourrez formuler aucune contestation à ce titre. Nonobstant ce qui précède, nous pouvons à tout moment, à notre seule discrétion, rectifier toute erreur sur tout écrit, relevé ou confirmation qui se serait avérée incorrecte à notre entière satisfaction, et exiger le remboursement immédiat de tout actif numérique qui vous aurait été transféré par erreur du fait d'une telle inexactitude. Bitget ne formule aucune déclaration ni garantie quant à la disponibilité, l'accessibilité, l'exactitude, l'actualité ou l'exhaustivité des informations contenues dans tout relevé ou confirmation émis par Bitget.

9.2 Vous devez informer immédiatement Bitget si vous ne recevez pas un relevé ou une confirmation dans les délais habituels en usage dans le cadre normal des activités ou de votre utilisation des services.

9.3 Sous réserve des dispositions de la présente clause 9, une confirmation qui ne reflète pas fidèlement la transaction concernée conclue : (i) n'affecte pas la validité de ladite transaction dont elle constitue la preuve ; et (ii) en cas d'erreur manifeste, ne vous confère aucun droit d'exiger l'exécution de ce qui serait inexactement mentionné dans ladite confirmation.

9.4 Nous nous réservons le droit d'annuler, d'invalider ou d'inverser toute transaction impliquant ou découlant d'une erreur manifeste, ou de modifier les détails de ladite transaction afin de refléter ce que nous considérons raisonnablement comme étant les détails exacts ou justes de cette transaction.

9.5 Sans préjudice de la portée générale des autres dispositions du présent Accord, et en l'absence de fraude ou de mauvaise foi de la part de Bitget, Bitget ne pourra en aucun cas être tenu responsable envers vous de toute perte ou réclamation, quelle qu'en soit la nature, que vous pourriez subir ou encourir en lien avec une erreur manifeste, quelle qu'en soit l'origine, que cette perte ou réclamation soit directe ou indirecte, spéciale ou consécutive.

10. Déclarations, garanties, accords et engagements

10.1 Vous déclarez, garantissez, acceptez et/ou vous engagez à ce que :

(a) vous disposez de la pleine capacité et de l'autorité nécessaire, et vous avez obtenu et respectez toutes les autorisations, consentements, licences ou approbations requis (en vertu de la législation applicable ou autrement) pour : (i) accepter et adhérer aux termes du présent Accord, (ii) bénéficier des services de trading de Futures, (iii) conclure des transactions, (iv) ouvrir, maintenir et/ou continuer à maintenir un compte Futures, (v) transférer une marge à Bitget et (vi) transmettre des ordres à Bitget dans ce cadre ;

(b) vous avez pris de manière indépendante la décision : (i) d'accepter les termes du présent Accord, (ii) d'ouvrir et de conserver un compte Futures, (iii) de bénéficier des services de trading de Futures, (iv) de conclure de temps à autre des transactions et (v) d'estimer que les services de trading de Futures et les transactions vous conviennent ou conviennent à l'entité pour laquelle vous agissez, en fonction de votre propre jugement et/ou des conseils de vos conseillers ;

(c) vous ne vous fiez à aucune communication (écrite ou orale) émanant de Bitget : (i) comme conseil en investissement, (ii) comme recommandation de conclusion de quelque transaction que ce soit ou (iii) comme garantie ou assurance de résultats attendus d'une transaction ;

(d) vous avez lu et compris les règles applicables au trading de Futures et acceptez les conditions et limitations de chaque service disponible ;

(e) vous n'êtes pas : (i) salarié d'une autorité gouvernementale ou d'une organisation d'autorégulation dans quelque juridiction que ce soit, y compris d'une plateforme d'échange ou d'une de ses sociétés membres, (ii) engagé dans une activité de négociation, en tant qu'agent ou mandant, vous interdisant d'établir une relation avec Bitget, ou (iii) impliqué dans une activité de négociation portant sur l'un ou l'autre des actifs numériques tradés dans le cadre de votre compte Futures, et vous vous engagez, dans chaque cas, à en informer promptement Bitget si tel devient le cas ;

(f) vous ne résidez pas dans l'un des pays interdits figurant dans les Conditions d'utilisation ni dans aucune autre juridiction dans laquelle Bitget restreint l'accès à tout service du présent Accord ;

(g) sauf notification expresse de votre part à Bitget et accord de Bitget, aucune autre personne que vous n'a d'intérêt dans votre compte Futures ;

(h) sauf autorisation écrite expresse de Bitget, aucune personne ne détient ou ne détiendra de sûreté ou d'autre charge sur votre compte Futures et/ou tout actif numérique détenu sur votre compte Futures, hormis toute sûreté ou charge créée en vertu des présentes ;

(i) tout ordre placé ou toute autre opération sur votre compte Futures repose exclusivement sur votre propre jugement, sur votre évaluation et analyse indépendante du risque associé à ces ordres, ainsi que sur votre validation indépendante de l'adéquation spécifique de ces ordres à votre situation, compte tenu de vos ressources financières, objectifs financiers et de votre capacité et volonté d'assumer les risques concernés ;

(j) Bitget n'est soumis à aucune obligation de vérifier l'objet ou le bien-fondé d'un ordre et n'a aucune obligation d'accepter ou d'exécuter un ordre ;

(k) toute personne habilitée à agir en votre nom a été dûment autorisée ;

(l) vous avez respecté et continuerez à respecter l'ensemble de la législation applicable dans toutes les juridictions pertinentes à votre compte Futures, à tout service, transaction ou dispositif qui vous est fourni ou mis à votre disposition par Bitget ;

(m) toutes les informations et/ou documents fournis par vos soins en lien avec les services prévus par le présent Accord sont exacts, complets, véritables et non trompeurs à tous égards, et rien n'a été dissimulé à Bitget qui serait de nature à influencer substantiellement sa décision de fournir ou poursuivre toute prestation dans le cadre du présent Accord ; et

(n) vous ne devez en aucun cas, sciemment ou par imprudence, permettre que les services, les dispositifs ou la communauté des utilisateurs de Bitget soient utilisés d'une manière qui, selon l'appréciation de Bitget, pourrait porter atteinte à sa réputation, nuire à sa dignité ou ternir sa réputation. Vous vous engagez à ne pas sciemment ou par imprudence provoquer, maintenir ni aggraver des manipulations (ou tentatives de manipulations), position dominante (ou tentative de position dominante), ni contrevenir à la législation applicable (ni à toute disposition, stipulation ou directive prise ou émise en vertu de celle-ci), ni agir d'une manière gravement préjudiciable aux intérêts ou au bien-être de Bitget ou de ses autres utilisateurs.

10.2 Les déclarations, garanties, accords et engagements ci-dessus seront réputés réitérés chaque fois que vous transmettez un ordre à Bitget, concluez une transaction ou ouvrez un compte Futures auprès de Bitget.

11. Indemnisation

11.1 En complément et sans préjudice de tout autre droit ou recours dont dispose Bitget en vertu de la législation applicable, des Conditions d'utilisation ou autrement, vous vous engagez à indemniser, tenir indemne et relever Bitget de toute perte subie ou encourue par Bitget découlant directement ou indirectement de, dans le cadre de ou en relation avec :

(a) tout défaut ou tout manquement de votre part à une disposition du présent Accord ou à la législation applicable ;

(b) l'exécution par Bitget de vos ordres ou toute action réalisée conformément aux présentes et/ou aux Conditions d'utilisation ;

(c) toute modification de la législation applicable ayant une incidence sur la fourniture des services de trading de Futures à votre profit (ou sur leur utilisation) ; et/ou

(d) tout acte accompli ou fait accomplir par Bitget en lien avec ou se rapportant au présent Accord, aux Conditions d'utilisation ou à votre compte Futures.

11.2 Vous vous engagez en outre à indemniser, tenir indemne et dégager Bitget de toute responsabilité à l'égard de l'ensemble des dépenses, coûts et honoraires juridiques engagés sur la base d'une indemnisation intégrale, y compris, sans s'y limiter, les frais, coûts et honoraires juridiques engagés pour la production de documents et d'informations, ou tout paiement effectué (qu'il soit ou doive être effectué dans le cadre d'un règlement amiable ou en exécution d'une décision, d'un jugement, d'une ordonnance ou d'une sentence), par Bitget dans le cadre de toute enquête ou procédure (qu'elle soit judiciaire, réglementaire, arbitrale ou autre) engagée à son encontre au titre des clauses 11.1(a) à 11.1(d) ci-dessus. Vous vous engagez à apporter toute l'assistance raisonnable requise dans le cadre de telles enquêtes ou procédures.

12. Exclusions

12.1 Le trading de Futures ne convient pas à tout le monde. Vous devez examiner vos objectifs d'investissement, vos ressources financières et votre tolérance au risque afin de déterminer s'il est approprié pour vous d'emprunter sur les actifs que vous détenez. Vous reconnaissez que le trading de Futures sur actifs numériques est une activité hautement spéculative, caractérisée par un fort effet de levier et des marchés à fluctuations rapides. Vous comprenez et acceptez les risques importants liés à l'utilisation de la marge et de l'effet de levier, et vous avez déterminé que le recours à la marge et/ou à l'effet de levier est en adéquation avec vos objectifs d'investissement. Malgré ces risques, vous reconnaissez, comprenez et acceptez que vous êtes disposé et en capacité d'assumer les risques financiers et autres aléas inhérents au trading de Futures sur actifs numériques, et vous acceptez de ne tenir en aucun cas Bitget responsable des pertes que vous pourriez subir dans le cadre ou en vertu du présent Accord, des règles applicables au trading de Futures, des Conditions d'utilisation ou autrement. Vous reconnaissez que le trading de Futures comporte à la fois une perspective de gain et un risque de perte pouvant excéder votre capital initial. Vous ne détenez ni ne bénéficiez d'aucun droit sur les instruments sous-jacents, lesquels incluent les actifs numériques ainsi que toute récompense ou rendement générés à partir de ces actifs numériques.

12.2 En complément et sans préjudice de tout autre droit ou recours dont Bitget pourrait se prévaloir en vertu du présent Accord, des règles applicables au trading de Futures, des Conditions d'utilisation, de la législation applicable ou autrement, tant que Bitget agit de bonne foi, il ne pourra être tenu responsable envers vous à quelque titre que ce soit de toute perte subie par vous, y compris, sans s'y limiter, toute perte résultant d'un manquement, d'une insolvabilité ou de procédures analogues, ou d'une action ou d'une inaction de tout intermédiaire (y compris une action ou une inaction fautive ou illégale), ou de toute autre perte subie ou encourue dans le cadre ou à l'occasion du présent Accord, des règles applicables au trading de Futures et/ou des Conditions d'utilisation. Bitget ne saurait voir sa responsabilité engagée à votre égard que s'il était judiciairement établi, par une juridiction compétente, que Bitget a commis un acte de fraude ou un manquement délibéré.

12.3 Sans préjudice de la portée générale de ce qui précède, Bitget ne pourra en aucun cas être tenu responsable envers vous de toute perte indirecte ou consécutive, ni de toute perte de profits anticipés ou de tout dommage punitif.

13. Clause de non-responsabilité technologique

13.1 Dans la mesure où vous êtes susceptible d'utiliser des technologies, des applications web, des interfaces de programmation (API), des logiciels, des codes sources, des programmes, des protocoles et/ou d'autres ressources de nature tierce (ci-après désignés "applications tierces") pour accéder à la plateforme, placer des ordres, conclure et/ou régler des transactions, ou plus généralement utiliser les services de trading de Futures, vous reconnaissez et acceptez assumer l'entière responsabilité ainsi que tous les risques liés à l'utilisation de telles applications tierces, notamment, sans s'y limiter, le risque que ces dernières ne fonctionnent pas correctement avec la plateforme, ou tout autre risque lié à la compatibilité de ces applications tierces avec la plateforme. Vous reconnaissez que la présence de liens vers des applications tierces accessibles depuis la plateforme ne constitue en aucune manière une approbation ou une recommandation de la part de Bitget quant à tout produit, service, information ou avertissement présenté sur ces applications tierces ou rendu accessible par leur intermédiaire, et que Bitget ne garantit pas (et ne fait aucune déclaration concernant) l'exactitude des informations présentées sur ou fournies par le biais de telles applications tierces. Il vous incombe seul de décider de recourir à une application tierce et de vous assurer que l'utilisation de celle-ci est adaptée à vos objectifs d'investissement. Si vous subissez une perte en lien avec l'utilisation de toute application tierce, Bitget n'assumera aucune responsabilité à ce titre. De plus, vous reconnaissez que Bitget n'exerce aucun contrôle sur les conditions d'utilisation ou les politiques de confidentialité relatives à toute application tierce, et vous vous engagez à lire attentivement et à comprendre ces conditions et politiques avant toute utilisation d'une telle application tierce.

13.2 Sauf interdiction expresse par la législation applicable, vous acceptez qu'aucune condition ni garantie ne soit implicite en vertu d'une loi ou du droit commun relativement à la plateforme, notamment, sans s'y limiter, en ce qui concerne la qualité marchande, la qualité satisfaisante, la convenance ou l'adaptation à un usage particulier. Vous reconnaissez que des difficultés techniques peuvent survenir lors de l'utilisation de la plateforme, notamment, sans s'y limiter, des pannes, dysfonctionnements, retards, dommages matériels ou altérations logicielles. Vous reconnaissez que de telles difficultés techniques peuvent résulter d'insuffisances matérielles, logicielles ou de liaisons de communication, ou de toute autre cause, et qu'elles sont susceptibles d'entraîner une perte économique et/ou de données. En l'absence de fraude ou de manquement délibéré de la part de Bitget, Bitget ne pourra être tenu responsable d'aucune perte, coût, réclamation, demande, dépense ou dommage, y compris, sans s'y limiter, toute perte de profit, de revenu, d'opportunité, ni aucun dommage ou frais consécutif, imprévisible, spécial ou indirect, résultant directement ou indirectement de votre accès et/ou de votre utilisation de la plateforme, même dans l'hypothèse où Bitget aurait été informé de la possibilité ou du caractère raisonnablement prévisible d'un tel événement.

13.3 Vous reconnaissez que la plateforme comprend certains systèmes de trading, plateformes et/ou logiciels et technologies associés ("systèmes de trading") permettant, facilitant et/ou assistant le placement d'ordres, la conclusion et/ou le règlement de transactions. Vous reconnaissez également que de tels systèmes de trading peuvent être la propriété de Bitget ou faire l'objet d'une licence accordée à Bitget par des prestataires tiers ("concédants de licence tiers"), à des fins d'accès et/ou d'utilisation par vos soins. En sus des dispositions du présent Accord, vous acceptez et vous engagez à respecter l'ensemble des conditions générales que Bitget et/ou ces concédants de licence tiers pourront prescrire ou imposer de temps à autre, en lien avec leur fourniture et/ou votre accès et/ou utilisation de ces systèmes de trading.

13.4 Vous reconnaissez que nous pouvons utiliser ou fournir des technologies et/ou services électroniques, ou mettre à disposition des technologies et/ou services électroniques fournis par des tiers, dans chaque cas pour votre utilisation en lien avec les services de trading de Futures et tout ordre placé ou transaction effectuée par vos soins. Ces technologies et services électroniques peuvent inclure, sans s'y limiter, des technologies de trading, applications web, interfaces de programmation d'application, logiciels, codes, programmes, protocoles et interfaces d'affichage (désignés collectivement comme la "technologie") destinés au trading, à l'analyse des trades et des marchés, à la construction de systèmes de trading automatisés et/ou à faciliter ou permettre l'offre, l'accessibilité ou la connectivité de la plateforme fournie ou mise à disposition par Bitget pour être consultée ou utilisée. Bitget fournit la technologie "en l'état", sans aucune garantie de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ni aucune autre garantie expresse ou implicite. Vous reconnaissez et acceptez qu'aucun des concédants de licence tiers, fournisseurs tiers de technologies, ni Bitget, ne sera responsable du fonctionnement ou de la performance de tout système de trading automatisé développé à partir de la technologie, ni d'aucune erreur, défaillance ou panne, ni de toute impossibilité d'accès à une technologie ou à la plateforme, ni de tout retard ou interruption dans la transmission des ordres résultant d'une défaillance, d'un volume d'appels excessif ou d'une panne d'équipement de transmission ou de communication, sur Internet ou autrement, y compris, sans s'y limiter, tout problème de communication, défaillance logicielle ou matérielle, erreur de fonctionnement, ou tout problème ou dysfonctionnement lié à l'informatique ou à toute autre cause technique.

13.5 Vous reconnaissez que certaines bases de données, programmes, protocoles, interfaces d'affichage et manuels pouvant faire partie de la technologie ("informations propriétaires") sont la propriété exclusive de Bitget, de concédants de licence tiers ou, le cas échéant, d'autres fournisseurs tiers de technologies, et que des droits d'auteur, brevets ou d'autres droits de propriété intellectuelle peuvent être détenus par Bitget, ces concédants de licence tiers, ces fournisseurs tiers de technologies ou des tiers de qui ces concédants de licence tiers ou fournisseurs tiers de technologies ont licencié ou autrement acquis ces droits. Vous vous engagez à prendre toutes les mesures nécessaires, ou à faire en sorte qu'elles soient prises, pour garantir la confidentialité de ces informations propriétaires, à respecter l'ensemble des droits d'auteur, marques, secrets commerciaux, brevets et toute autre législation nécessaire à la protection des droits associés aux informations propriétaires selon les préconisations de Bitget, et vous vous engagez à ne pas supprimer, dissimuler ou altérer tout droit d'auteur ou toute autre mention de propriété intellectuelle appartenant auxdits concédants tiers ou à tout autre tiers, tel qu'inclus dans la technologie.

13.6 Vous reconnaissez, acceptez et convenez que Bitget, tout concédant de licence tiers ou tout autre fournisseur tiers de technologie et leurs directeurs, administrateurs, employés, agents, entrepreneurs et/ou sous-traitants respectifs ne seront pas tenus responsables de toute perte, de tout dommage, de tout coût ou de toute dépense (y compris la perte de données) subis ou encourus par vous à la suite ou en relation avec toute erreur, tout dysfonctionnement, toute panne, toute incapacité d'accès, tout défaut, toute interruption ou tout retard dans la technologie ou la plateforme ou de toute inexactitude, erreur ou omission dans l'information contenue dans la technologie ou les systèmes de trading tels qu'ils vous sont fournis ou sont disponibles pour être utilisés par vous, des interruptions ou des retards dans la technologie ou la plateforme ou de toute inexactitude, erreur ou omission dans l'information contenue dans la technologie ou les systèmes de trading tels que fournis ou rendus disponibles pour accès et utilisation par vous, à condition toutefois que cette limitation ne s'applique pas à toute perte, coût ou dommage subi ou encouru par vous causé par une fraude ou un manquement volontaire de Bitget dans l'exécution de ses devoirs imposés par cette entente ou par la législation applicable. Bitget, ainsi que lesdits concédants de licence tiers et fournisseurs tiers de technologies, n'accordent aucune garantie, condition, assurance ni déclaration, expresse ou implicite, de droit ou de fait, verbale ou écrite, quant à la qualité satisfaisante, l'adéquation à un usage particulier ou toute autre garantie, condition, assurance ou déclaration, dans chaque cas en lien avec toute technologie ou plateforme, sauf disposition expresse contraire prévue dans les termes du présent Accord. En aucun cas Bitget, lesdits concédants de licence tiers et/ou les fournisseurs tiers de technologies ne sauraient être tenus responsables à votre égard de toute perte, dommage, coût ou dépense, de quelque nature que ce soit, de caractère indirect, accessoire, spécial ou consécutif (y compris, sans s'y limiter, toute perte économique ou toute perte de chiffre d'affaires, de bénéfices, d'activité ou de clientèle) subis ou encourus par vous, découlant de ou en lien avec la fourniture ou la mise à disposition à votre bénéfice de toute technologie ou plateforme.

13.7 Sans préjudice à la généralité de ce qui précède, vous acceptez de ne pas intenter d'action légale, qu'il s'agisse d'un délit, d'un contrat ou autre, contre Bitget, tout concédant de licence tiers ou tout autre fournisseur tiers de technologies en relation avec tout manquement de Bitget, de ce concédant de licence tiers ou de ce fournisseur tiers de technologies à exécuter ou à régler une transaction effectuée par vous à l'aide de la technologie.

13.8 Vous reconnaissez que l'utilisation de la plateforme peut nécessiter un matériel ou des dispositifs compatibles, une connexion Internet et un navigateur web intégrant le chiffrement 128 bits, ainsi que le logiciel Bitget (dans sa version la plus récente, laquelle peut faire l'objet de mises à jour périodiques), et que les performances de la plateforme peuvent être affectées par celles de ces éléments. Vous reconnaissez qu'il n'est pas recommandé d'accéder à la plateforme via un appareil à écran tactile sur un navigateur web aux fins de trading de Futures. Vous acceptez qu'il vous appartient de satisfaire à ces exigences. Bitget ne saurait être tenu responsable de toute perte résultant directement ou indirectement de matériel ou de dispositifs incompatibles, d'une congestion du réseau personnel, de délais de réseau, d'un environnement réseau dégradé ou d'une version obsolète du logiciel. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes Futures pouvant être créés à partir d'un même appareil ainsi que le nombre d'appareils associés à un même compte Futures.

14. Autres dispositions

14.1 Vous reconnaissez et acceptez que si Bitget considère que vous n'avez réalisé aucune opération sur votre compte Futures pendant une période de 30 jours calendaires ou plus, votre compte Futures sera réputé inactif et nous nous réservons le droit de clôturer votre compte Futures après vous en avoir informé.

14.2 Vous reconnaissez qu'un compte Futures inactif ayant été clôturé ne pourra pas être réactivé, et que vous devrez ouvrir un nouveau compte Futures si vous souhaitez poursuivre l'utilisation des services de trading de Futures. Si votre compte Futures est clôturé, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit : (i) vous ne serez plus autorisé à accéder aux services de trading de Futures ni à les utiliser ; (ii) vous autorisez expressément Bitget à déduire tout montant restant dû à Bitget, y compris, sans s'y limiter, les frais de trading, les frais de financement et autres montants applicables ; et (iii) après règlement de tous montants dus à Bitget, tout solde restant crédité sur votre compte Futures sera transféré sur le solde du compte que vous détenez auprès de Bitget pour l'activité de trading Spot sur actifs numériques, tout retrait étant alors soumis aux Conditions d'utilisation.

14.3 Cet Accord peut, à la seule et entière discrétion de Bitget, être traduit dans une langue autre que l'anglais. Toute traduction est fournie à titre de simple commodité. En cas d'ambiguïté, de divergence ou d'omission entre le texte en anglais et toute traduction, le texte anglais prévaudra.

14.4 Aucun retard ou absence d'exercice de notre part de tout droit ou recours prévu au présent Accord ne vaudra renonciation à l'exercice ultérieur de ce droit ou recours, ni à l'exercice de tout autre droit ou recours prévu au présent Accord. Les droits et recours prévus dans les Conditions d'utilisation sont cumulatifs et ne sauraient exclure tout autre droit ou recours prévu par la législation applicable.

14.5 Si, à tout moment, une clause ou une sous-clause des Conditions d'utilisation s'avère ou devient illégale, invalide ou inapplicable à quelque égard que ce soit, la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres clauses ou sous-clauses ne s'en trouvera nullement affecté ni altéré.

14.6 Nous ne saurions être tenus responsables de tout retard ou manquement à l'exécution des obligations prévues au présent Accord dans la mesure où ce retard ou ce manquement résulterait d'un cas de force majeure.

14.7 Vous ne pouvez céder ni transférer aucun de vos droits ou obligations découlant du présent Accord sans l'accord préalable et écrit de Bitget, lequel pourra, le cas échéant, exiger la communication de renseignements complémentaires ou la réalisation d'une diligence raisonnable renforcée. Cependant, Bitget peut céder ou transférer n'importe lequel de ses droits ou obligations en vertu du présent Accord à tout moment à n'importe qui d'autre, y compris, sans s'y limiter, dans le cadre de toute fusion, acquisition ou autre réorganisation d'entreprise impliquant Bitget.

14.8 Le présent Accord ainsi que l'ensemble de ses clauses et sous-clauses sont établis au seul bénéfice des parties au présent Accord, ainsi que de leurs successeurs et ayants droit autorisés.